Elisabeth Ponsard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Elisabeth Ponsard
conseillère à la cour d'appel de Nîmes
Objet:
des cadres de la magistrature
date_debut="2009-01-07"
JORFTEXT000020214117(source JORF)
radiation
05 Février 200905/02/2009
De: Elisabeth Ponsard
substitute du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Conseillère
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JORFTEXT000000419133(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Elisabeth Ponsard
juge au tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Substituts du procureur général
Remplace:
M. Mombel
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Ponsard (Elisabeth)
juge (Nice)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Ponsard (Elisabeth)
juge (Nice)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Ponsard (Elisabeth)
juge (Nice)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Elisabeth Ponsard
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Premier juge des enfants
Remplace:M. Malatrasi
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.